Mentions légales

Article 1

Éditeur du site

Dénomination

AMVCC, Association de Mise en Valeur du Château de Coucy

Forme juridique

Association loi 1901

Siège social

7-9 rue du Pot d'Étain, 02380 Coucy-le-Château-Auffrique, France

Numéro SIRET

780 176 376 00017

Code APE

9103Z, gestion des sites et monuments historiques

Téléphone

+33 3 23 38 88 93

Courriel

seigneuriedecoucy@amvcc.com

Article 2

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Grégoire Leray, en sa qualité de président de l'AMVCC.

Article 3

Hébergeur

Le site est auto-hébergé par l'AMVCC, sur une infrastructure administrée par Thibault Santonja pour le projet La Seigneurie de Coucy. L'hébergeur est joignable à l'adresse et au numéro de téléphone du siège social indiqués à l'article 1.

Article 4

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, éléments graphiques, mise en page) est la propriété exclusive de l'AMVCC ou de ses ayants droit. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'AMVCC, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les demandes d'autorisation de reproduction peuvent être adressées par courriel à seigneuriedecoucy@amvcc.com.

Article 5

Données personnelles et RGPD

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi informatique et libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur les données qui la concernent.

Ces droits peuvent être exercés par courriel à seigneuriedecoucy@amvcc.com ou par courrier postal à l'adresse du siège social.

Les modalités détaillées des traitements sont décrites dans la politique de confidentialité .

Article 6

Réutilisation par des systèmes automatisés

Les contenus de ce site (textes, images, photographies) peuvent être lus et réutilisés par des systèmes automatisés, notamment des moteurs de recherche et des systèmes d'intelligence artificielle, sous licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0. Cette licence autorise la lecture, la citation et la reprise à des fins non commerciales, à deux conditions : citer la source (attribution) et partager toute œuvre dérivée sous une licence identique.

La source à citer est La Seigneurie de Coucy (AMVCC) et, pour les photographies, Thibault Santonja lorsqu'il en est l'auteur (un crédit différent est indiqué sur les photographies concernées quand un autre membre en est l'auteur).

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